Mairie de La Celle-Guenand
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tableau des délibérations - année 2010

TABLEAU DES DELIBERATIONS - ANNEE 2010

Numéro

Objet

SEANCE DU 4 MARS 2010

2010-01 EGLISE - ETUDE PREALBLE
2010-02 CONTRAT DE MAITIRSE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DES LOGEMENTS 3 & 4 IMPASSE DES ECOLES
2010-03 VOIRIE - PROGRAMME TRAVAUX 2010
2010-04 CURAGE DE LAGUNES ET EPANDAGES DES BOUES : CHOIX DU PRESTATAIRES
2010-05 NCA - MAITRISE D'ŒUVRE
2010-06 ANNEE 2010 : SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS
2010-07 ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE LA TOURAINE DU SUD

SEANCE DU 16 MARS 2010

2010-08 COMPTE ADMINISTRATIF 2009
2010-09 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2009
2010-10 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL - EXERCICE 2009
2010-11 BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2010
2010-12 PLAN D'EAU COMMUNAL - TARIF 2010

SEANCE DU 30 MARS 2010

2010-13 TAUX DES TAXES LOCALES 2010
2010-14 SUBVENTIION ACCORDEE A L'ASSOCIATION LES MINOS - ANNEE 2010
2010-15 DECISION MODIFICATIVE N° 1

SEANCE DU 1ER JUIN 2010

2010-16 REHABILITATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX SIS 3 & 4 IMPASSE DES ECOLES
2010-17 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ATELIER MUNICIPAL SITE RUE DES MARTYRS - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE 0 DISPOSITION CCTS-COMMUNE DE LA CELLE-GUENAND
2010-18 CONCESSIONS FUNERAIRES - REVISION DES TARIFS
2010-19 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT 2009
2010-20 LOISIRS ET CULTURE EN PAYS PRESSIGNOIS
2010-21 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE
2010-22 REDEVANDE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
2010-23 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - AMORTISSEMENT DU SCHEMA DIRECTEUR

SEANCE DU 4 AOUT 2010

2010-24 REHABILITATION DE LA MAIRIE - MISSION SPS
2010-25 ECLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SIEIL
2010-26 ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROGRAMME DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CLAISE ET DE SES AFFLUENTS
2010-27 SATESE - RAPPORTS 2009
2010-28 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE ST FLOVIER - RAPPORT 2009
2010-29 CCTS - RELAIS DE SERVICES PUBLICS - ACHAT DE LOGICIELS
2010-30 CCTS - HABITAT - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION DU PLH
2010-31 VENTE DE LOGEMENT LOCATIFS - VAL TOURAINE HABITAT
2010-32 CONVENTION PRESENCE VERTE
2010-33 CENTRE DE LOISIRS DE LIGUEIL
2010-34 DECISION MODIFICATIVE N° 2
2010-35 ACHAT D'UNE TONDEUSE

SEANCE DU 19 OCTOBRE 2010

2010-36 CONTRAT D'ASSURANCE DE LA COMMUNE
3010-37 TONDEUSE - ASSURANCE VEHICULE
2010-38 SITE INTERNET - GROUPEMENT DE COMMANDE - CHOIX DE L'ENTREPRISE
2010-39 MAIRIE - CHOIX DES ENTREPRISES
2010-40 HABILITATION - REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
2010-41 CENTRE DE GESTION D'INDRE ET LOIRE - ASSISTANCE JURIDIQUE
2010-42 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DU LAGUNAGE ET REHABILITATION DU POSTE DE REFOULEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION
2010-43 REDEVANCE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - TARIF 2011
2010-44 DECISION MODIFICATIVE N° 3
2010-45 PACT - CONTRAT DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS
2010-46 ASSOCIATION L'ENTRAIDE EMPLOI CONTRACTUEL
2010-47 ASSOCIATION "LES AMIS DU CHÂTEAU" - SUBVENTION 2010






 
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